Mentions légales

/Dénomination :

OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU SAINTOIS

Siège social : 


CC DU PAYS SAINTOIS 21 RUE DE LA GARE 54116 TANTONVILLE

Tel :  06.15.94.67.99
Contact email : otpaysdusaintois@outlook.fr 

SIREN : 923649198

/ Directeur de la publication

Responsable de publication : Monsieur Richard Doublier

Adresse : 

CC DU PAYS SAINTOIS 21 RUE DE LA GARE 54116 TANTONVILLE

Téléphone :  03 82 50 17 63
Contact email : otpaysdusaintois@outlook.fr 

 

/ Hébergeur du site internet

SAS OVH
2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix


/ Conception du site internet

Jeune Pousse (EURL) 

www.jeunepousse-marketing.fr

/ Conditions d’utilisation

Pour un meilleur confort d’utilisation de ce site /https://tourismepaysdusaintois.fr/ et pour bénéficier d’un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs récents comme Microsoft Edge, Mozilla Firefox, ou Google Chrome.

/Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site www.tourismepaysdusaintois.fr , incluant, de façon non limitative, les graphismes, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association de l’Office de tourisme du Pays du Saintois à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés ou collectivités ou partenaires et auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit à l’association de l’Office de tourisme du Pays du Saintois. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Politique de confidentialité :

Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par la demande de réservation en ligne, par renseignement d’un formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par l’association de l’Office de tourisme du Pays du Saintois. Le responsable du traitement est Monsieur Richard Doublier. Elles ne sont transmises à aucun tiers ni à titre onéreux ni à titre gratuit.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et au Règlement Général sur la Protection des données (RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à notre service de protection des données :

  soit par courriel : otpaysdusaintois@outlook.fr 

  •   Soit à l’adresse postale suivante : OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU SAINTOIS

    CC DU PAYS SAINTOIS 21 RUE DE LA GARE 54116 TANTONVILLE